Jean-Pascal Le Franc

De: Jean-Pascal LE FRANC
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033923372(source JORF)
habilitation
26 Janvier 201726/01/2017
De: Le Franc (Jean-Pascal, Yves, Philippe)
chef de service dans un centre spatial ; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Jean-Pascal Le Franc
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de l'espace
Conseillers techniques
ingénieur de l'Ecole centrale de Paris
Groupe:
École centrale Paris
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
ecole
JORFTEXT000000723629(source JORF)
nomination
11 Avril 199211/04/1992
De: Jean-Pascal Le Franc
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur de l'Ecole centrale de Paris
Groupe:
École centrale Paris
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
ecole
JORFTEXT000000537003(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991
De: Jean-Pascal Le Franc
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur de l'Ecole centrale de Paris
Groupe:
École centrale Paris
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
ecole
JORFTEXT000000534303(source JORF)
nomination
01 Décembre 199001/12/1990